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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
qui de droit loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'option loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de poursuite loc. m.
abus de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de priorité loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'auteur loc. m.
commission européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits ad valorem loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de timbre loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de visite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle