Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause transitoire
clause de la nation la plus favorisée
clause de non-concurrence
clause pari passu
clause rouge
clause de compétence
clause dite de négligence
clause pénale
clause commerciale
clause compromissoire
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