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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause compromissoire clause de non-rétablissement clause abusive clause rouge clause du client le plus favorisé clause de non-concurrence clause de la nation la plus favorisée clause commerciale clause de compétence commission des clauses abusives 
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