Dictionnaire commercial
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause pénale
clause de non-rétablissement
clause de sauvegarde
clause de juridiction
clause de la nation la plus favorisée
commission des clauses abusives
clause résolutoire
clause rouge
clause d'agrément
clause commerciale
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