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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
état des prix forfaitaires prospection des fournisseurs escalade des prix marché d'études ou de prestations intellectuelles CAF : coût, assurance et fret - port de destination convenu calendrier des insertions FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés taux des frais de possession d'un article méthode des protocoles BOD : Bulletin officiel des douanes
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