Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marché des non-consommateurs absolus réévaluation libre des bilans prévision des ventes conditionnement des masses soutien des prix pyramide des âges domaine des collectivités locales classement des marchandises MEDEF : Mouvement des Entreprises de France association européenne pour la numérotation des articles
Nouveaux mots
