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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendement commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
commercialité n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
directeur commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
semaine commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit d'entrée loc. m.
produit commercialisable loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
politique commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
abus de droit loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droiture (en) loc. adv.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
fonds commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
technico-commercial n. m.
communication commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
couverture commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit privé loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
conseiller commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
planification commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit européen loc. m.
droit de timbre loc. m.
recherche commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
BEC : bureau d'études commerciales sigle
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
gestion commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit d'établissement loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit d'option loc. m.
droit préférentiel loc. m.
information commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
tactique commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de présentation loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droits d'accise loc. m.
crédit de droits loc. m.
commercialiser v. tr.
attaché commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de place loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de rachat loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
saturation commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
commercialisable adj.
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
centre commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de la consommation loc. m.
publicité commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
accord commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
coopération commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
radio commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
convention commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
enseignement commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
paracommercialisme n. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
attraction commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de vote loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de visite loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au bail loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droits annexes loc. m.
balance commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.