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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit mou loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
attaché commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
attraction commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit antidumping loc. m.
technico-commercial n. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
propagande commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
accord commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
crédit de droits loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de prélèvement loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commercialisable adj.
direction commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
information commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de place loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
conseiller commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialiser v. tr.
droit privé loc. m.
droit d'option loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
recherche commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'auteur loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
convention commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
gestion commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
international commercial terms angl.
parc d'activités commerciales loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
agent commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
coopération commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
paracommercialisme n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit préférentiel loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
communication commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de souscription loc. m.
enseignement commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de gage loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit civil loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
preuve commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit exclusif loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de recours loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits d'auteur loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit compensatoire loc. m.
planification commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
abus de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
parasitisme commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
objectif commercial loc. m.
commercialisation n. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
centre commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droits annexes loc. m.
commercialité n. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
politique commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
percée commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de rachat loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'asile loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
balance commerciale loc. f.