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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit de place loc. m.
droit de créance loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
fonds commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de prélèvement loc. m.
communication commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
télévision commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
commercialisation n. f.
semaine commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
unité commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
parasitisme commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
gestion commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
clause commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
direction commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
saturation commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
propagande commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercialisable adj.
droit d'établissement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
crédit de droits loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
agent commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de timbre loc. m.
international commercial terms angl.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
objectif commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
percée commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
barattage commercial n. m.
effort de commercialisation loc. m.
accord commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de vote loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
attaché commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
société commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
risque commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
convention commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
juridiction commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
contrôle commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
publicité commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit européen loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
attraction commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
commercialité n. f.
droit de la distribution loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
interaction commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
parc d'activités commerciales loc. m.
technico-commercial n. m.
logistique commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
budget commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
produit commercialisable loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de présentation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.