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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit privé loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droiture (en) loc. adv.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de visite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit civil loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de propriété loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
livré droits acquittés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'asile loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au bail loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit exclusif loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UE : Union européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit litigieux loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rachat loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de souscription loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de place loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits dérivés loc. m.
commission européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.