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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rétention loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la distribution loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit au bail loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de l'entreprise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UE : Union européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de tirage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'affichage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
commission européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits dérivés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit mou loc. m.
droit de circulation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de mouillage loc. m.
droit commercial loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rachat loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
crédit de droits loc. m.
droits de douane loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de place loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit privé loc. m.