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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de circulation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'auteur loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de tirage loc. m.
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'affichage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
IME : institut monétaire européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'asile loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit mou loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Fonds européen d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
qui de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
commission européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de créance loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit administratif ou public loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de recours loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de poursuite loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
droit de présentation loc. m.