A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit à l'image loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de place loc. m.
droits de douane loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de vote loc. m.
droit d'option loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
crédit de droits loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
UE : Union européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits ad valorem loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au bail loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de circulation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de mouillage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de poursuite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'asile loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit mou loc. m.
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de propriété loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
commission européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit de créance loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit compensatoire loc. m.