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droit européen

Résultat de la recherche Genre
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit du marketing loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de prélèvement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'établissement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit privé loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de circulation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de reproduction loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
commission européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit litigieux loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit mou loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits dérivés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle