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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux de couverture des importations loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux plancher loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux nominal ou facial loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'épargne loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
marché aux puces loc. m.
magasins généraux loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
capitaux flottants loc. m.
faux n. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
faux fond n. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
capitaux n. m. p.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux de rendement du capital investi loc. m.
droits spécifiques loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
crédit de droits loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de possession d'un article loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
kiosque à journaux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux d'investissement loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
marginal, marginale, marginaux adj.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
droits d'accise loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux d'actualisation loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux bonifié loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux n. m.
taux de croissance loc. m.
taux de circulation loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux de réponse loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux d'écoute loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
taux d'usure loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
capitaux circulants loc. m.
droits de douane loc. m.
faux fret loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
marché de travaux loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux d'échange loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
droits annexes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
taux de distribution loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
mandataire aux Halles loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux de service loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente aux enchères loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
terminal, terminaux n. m.
taux de duplication loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
marché des capitaux loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux de fidélité loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux de capitalisation boursière loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
Obligation à taux variable loc. f.
frais généraux loc. m.
capitaux permanents loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux d'expansion loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux de rupture ou de manque loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux de couverture publicitaire loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux plafond loc. m.
taux de change flottant loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
bureaux à la carte loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
auxiliaire de justice loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux d'obsolescence loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux de transformation loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
taux de retour loc. m.
taux d'équipement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux actuariel loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
CCP : compte-chèques postaux sigle
crédit à taux révisable loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.