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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit européen loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de recours loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de douane loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de circulation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de rétention loc. f.
droit d'option loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de visite loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
droit mou loc. m.
droit au bail loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit du marketing loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit à l'image loc. m.
offre autopayante loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit civil loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits annexes loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit exclusif loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit compensatoire loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
référencement payant loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.