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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit litigieux loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit mou loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de créance loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de propriété loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits dérivés loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'asile loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit européen loc. m.
abus de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
flash (p. flashes) n. m.
droit de recours loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
référencement payant loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
bail (p. : baux) n. m.