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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de premier refus
clause dite de négligence
clause de non-concurrence
clause de non-rétablissement
clause de pénétration
clause de juridiction
clause incitative
clause de la nation la plus favorisée
commission des clauses abusives
clause transitoire
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