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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
désinflation réinvestissement des revenus administration des prix recouvrement des créances analyse des déchets ménagers RGPD : règlement général sur la protection des données commission des clauses abusives INED : Institut National d'Etudes Démographiques commission de la sécurité des consommateurs échange de marchandises ou de services
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