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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
répression des fraudes OFCE : Observatoire Français des Conjonctures Economiques technique des questions BRI : banque des règlements internationaux prix standard des articles en stock liberté des prix report en arrière des déficits fiscaux CAF : coût, assurance et fret - port de destination convenu écouler des marchandises recul des ventes
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