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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
déficit de la balance commerciale loc. m.
technico-commercial n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droit d'asile loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit d'option loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
convention commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.
tactique commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
publicité commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droits d'accise loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
budget commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit européen loc. m.
société commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
preuve commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de propriété loc. m.
saturation commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit mou loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
objectif commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
politique commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
clause commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit antidumping loc. m.
propagande commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
commercialiser v. tr.
tableau de bord commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit du marketing loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
logistique commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
coopération commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
commercialisation n. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de visite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
propriété commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
direction commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit exclusif loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
international commercial terms angl.
entreprise commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
centre commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
télévision commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
accord commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
percée commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
communication commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
interaction commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
attraction commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit litigieux loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
radio commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
agent commercial loc. m.
commercialité n. f.
semaine commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
paracommercialisme n. m.
fonds commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de réponse loc. m.
commercialisable adj.
nom commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de poursuite loc. m.