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droit européen

Résultat de la recherche Genre
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rachat loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit civil loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit antidumping loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au bail loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit du marketing loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de petite voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de visite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'asile loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'option loc. m.