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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de non-rétablissement
clause pénale
clause de sauvegarde
clause rouge
clause de la nation la plus favorisée
clause de non-concurrence
clause de compétence
clause résolutoire
clause incitative
clause pari passu
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