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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit mou loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de propriété loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit litigieux loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
crédit de droits loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit antidumping loc. m.
droit civil loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
commission européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la concurrence loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de place loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit privé loc. m.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.