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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marie-louise (p. des maries-louises) chef d'achats ou chef des achats ou chef du service des achats APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture CCR : coefficient de capitalisation des résultats classement préférentiel des marques Economie des plateformes mix marchandises d'un rayon Conseil scientifique des indices HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services
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