Nouveaux mots
tarif douanier ou des douanes (loc. m.)
Définition(s)
Document dans lequel sont indiqués les droits et taxes à percevoir à l'entrée et, plus rarement, à la sortie des marchandises du territoire douanier national.
V. Nomenclature douanière, tarif.
Traductions
Voir aussi
rémanence des frais classement préférentiel des marques choix des médias et des supports déstocker analyse des déchets ménagers programme des ventes AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés animateur des ventes, animatrice des ventes désinvestissement Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet
Nouveaux mots