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Il n'y a qu'un terme pour 'denominación arancelaria' en Espagnol
espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
groupement de communes base tarifaire cohérence d'une gamme de produits scission d'une société cycle d'exploitation d'une entreprise coûts directs de distribution d'un produit, d'une ligne ou d'une famille de produits chez un distributeur amortissement d'un emprunt, d'une dette Rémunération directe du franchisé transport d'une créance délai de validité d'une offre
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