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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de la nation la plus favorisée commission des clauses abusives clause de non-rétablissement clause d'agrément clause compromissoire clause de juridiction clause de premier refus clause du client le plus favorisé clause de compétence clause transitoire

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