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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de dénonciation loc. m.
centre commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
conseiller commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
publicité commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendement commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
balance commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de la consommation loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
technico-commercial n. m.
droit d'établissement loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
commercialiser v. tr.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
accord commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
société commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de présentation loc. m.
radio commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
politique commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
facteur de commercialisation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
qui de droit loc. m.
risque commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit privé loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
droit mou loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
abus de droit loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
carte commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits annexes loc. m.
direction commerciale loc. f.
commercialisable adj.
preuve commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de place loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit d'option loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de priorité loc. m.
attaché commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
télévision commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
études commerciales loc. f. p.
DPA : droit de première accession loc. m.
agent commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
droit européen loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
directeur commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
commercialité n. f.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de rétention loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
système d'information commerciale loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
saturation commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
fonds commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
convention commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
gestion commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
propriété commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
planification commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
enseignement commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
commercialisation n. f.