Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit civil	loc. m.
droit européen	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droit d'auteur	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
soumission en douane	loc. f.
expert en douane	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
agent en douane	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit commercial	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit privé	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
code des douanes	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droits d'accès à un marché	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droit de place	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
emplacement préférentiel	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
bureau de douane	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droit de recours	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit au bail	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
tarif préférentiel	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droits de douane	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
valeur en douane	loc. f.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
dédouanement	n. m.
abus de droit	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit de rachat	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites