A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de timbre douanier

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit mou loc. m.
timbre fiscal loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
nomenclature douanière loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
facture douanière loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
préférence douanière loc. f. p.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
régime douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de vote loc. m.
papier timbré loc. m.
timbre de dimension loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
carnet de timbres-prime loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
qui de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'appréhension loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
droits spécifiques loc. m.
territoire douanier français loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit à l'image loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
timbre-prime ou timbre d'escompte ou timbre-ristourne n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
déclaration douanière loc. f.
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
droit de réponse loc. m.
timbre de quittance ou timbre-quittance loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit européen loc. m.
abus de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'auteur loc. m.