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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de place loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de propriété loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UE : Union européenne sigle
droit de rétention loc. f.
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la distribution loc. m.
droit civil loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits dérivés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de douane loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits annexes loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
droit de résiliation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
commission européenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au bail loc. m.
droit antidumping loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit litigieux loc. m.