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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de recours loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit à l'image loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de priorité loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de douane loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de mouillage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de créance loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commission européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de tirage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de place loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de souscription loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.