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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits dérivés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la consommation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de créance loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit à l'image loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de douane loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit mou loc. m.
droit de gage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Droit en imsage n. comp. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de propriété loc. m.
UE : Union européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit exclusif loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit civil loc. m.