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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de tirage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de circulation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de créance loc. m.
droit mou loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de priorité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de présentation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de douane loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'option loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de recours loc. m.
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de résiliation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.