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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
abus de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
commission européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit administratif ou public loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit civil loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
UE : Union européenne sigle
qui de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de place loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de tirage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de créance loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de visite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.