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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit antidumping loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
crédit de droits loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de gage loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'option loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de vote loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la consommation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'établissement loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de souscription loc. m.
qui de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la distribution loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de réponse loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit européen loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
droit privé loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit compensatoire loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit commercial loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de reproduction loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit mou loc. m.
droit civil loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits annexes loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.