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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit exclusif loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit au bail loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
offre autopayante loc. f.
box (p. boxes) n. m.
référencement payant loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'asile loc. m.
abus de droit loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de visite loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits annexes loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de gage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accise loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'établissement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits dérivés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit européen loc. m.
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit préférentiel loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit commercial loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de recours loc. m.