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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
journal (p. journaux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de réponse loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de rachat loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
droit européen loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.
droit mou loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de vote loc. m.
droit de souscription loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de résiliation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits annexes loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
référencement payant loc. m.
droit commercial loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de priorité loc. m.
box (p. boxes) n. m.
qui de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de créance loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.