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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
masse des créanciers désinvestir WCF : fédération mondiale des chambres de commerce conditionnement des masses fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications gestion des compétences service central des risques BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs CVS : correction des variations saisonnières cloisonnement des tâches
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