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droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de souscription loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit mou loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits annexes loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droits de douane loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
abus de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle