A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de circulation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de tirage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de l'entreprise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit commercial loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de grande voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit mou loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de la concurrence loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de créance loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
commission européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
IME : institut monétaire européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
UE : Union européenne sigle
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits spécifiques loc. m.
atteinte aux droits loc. f.