A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
fonction de consommation loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
droit de priorité loc. m.
consommation moyenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
unité de consommation loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
sous-consommation n. f.
droits annexes loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
consommation publique loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
consommation potentielle loc. f.
consommation induite loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit commercial loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
consommation ostentatoire loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
historique des consommations loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
société de consommation loc. f.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
prix à la consommation loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit privé loc. m.
droit compensatoire loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droit du marketing loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
abus de droit loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de recours loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
autoconsommation n. f.
droits ad valorem loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
mise à la consommation loc. f.
DLC : date limite de consommation sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
droit préférentiel loc. m.
surconsommation n. f.
droits dérivés loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droit de poursuite loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.