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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
contrôle des changes gestion des risques de l'entreprise DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes technique des questions promotion des ventes auprès des prescripteurs promotion des ventes auprès des consommateurs liberté des prix ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie Commission centrale des marchés (CCM) SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements
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