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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
droit de poursuite loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
international commercial terms angl.
unité commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
risque commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit privé loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
appareil commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de présentation loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de résiliation loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droits dérivés loc. m.
interaction commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de créance loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
direction commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droit de vote loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
frais de commercialisation loc. m.
agent commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
crédit de droits loc. m.
budget commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit civil loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
contrôle commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de recours loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de timbre douanier loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
technico-commercial n. m.
droits de douane loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
percée commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
schéma de développement commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
radio commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
propagande commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
paracommercialisme n. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
commercialisation n. f.
communication commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
nom commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de circulation loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de souscription loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
logistique commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit européen loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
balance commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
information commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
études commerciales loc. f. p.
commercialité n. f.
abus de droit loc. m.
commercialisable adj.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
télévision commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
accord commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
publicité commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit d'établissement loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle