A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de visite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit privé loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit exclusif loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit mou loc. m.
droit de priorité loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de place loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rétention loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de tirage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits ad valorem loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits dérivés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit administratif ou public loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de vote loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
UE : Union européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de reproduction loc. m.