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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause compromissoire
clause du client le plus favorisé
clause transitoire
clause de non-concurrence
clause pari passu
clause pénale
clause de juridiction
clause abusive
commission des clauses abusives
clause rouge
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