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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) résultats consolidés IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires report en arrière des déficits fiscaux désinvestissement CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics rendu ex ship... (port de destination convenu) carnet de commandes GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification gestion des ventes
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