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droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de reproduction loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit antidumping loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'asile loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de résiliation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit civil loc. m.
droit de présentation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
abus de droit loc. m.