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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UE : Union européenne sigle
droit de vote loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de souscription loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
droit de gage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
commission européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit exclusif loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Réglement Européen Reach sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
qui de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'asile loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'accise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit civil loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.