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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit privé loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de mouillage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de timbre loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de reproduction loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de présentation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits annexes loc. m.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de place loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de résiliation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de créance loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
référencement payant loc. m.
droit mou loc. m.
droit de gage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
qui de droit loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal (p. journaux) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit européen loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
offre autopayante loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de recours loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.