Nouveaux mots
organisation à but non lucratif (loc. f.)
Définition(s)
Organisation qui se propose des buts déterminés, dont la diversité peut être grande, et que régissent des règles particulières, notamment juridiques, comptables et fiscales.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
annonce légale non-paiement distribution de dividendes rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) clause de non-rétablissement promotion des ventes auprès des distributeurs flux de distribution BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales question non assistée distributeur plurispécialiste
Nouveaux mots