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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
liberté des prix AOC : Appellation d'Origine Contrôlée indication d'origine échelle paire d'attitudes promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur association de défense des consommateurs service des consommateurs IOP : Internet des paiements balance des biens et services consommation finale des ménages
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