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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
commission européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de visite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit du marketing loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits dérivés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit civil loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de circulation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'asile loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de douane préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de réponse loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit administratif ou public loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
droiture (en) loc. adv.