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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit privé loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'option loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits de douane loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit européen loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
abus de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de gage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de poursuite loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit civil loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de souscription loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit mou loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'auteur loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.