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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
réceptivité des consommateurs contrôle de la destination finale destination OMD : Organisation Mondiale des Douanes échantillonnage par la méthode des itinéraires BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales bureau des méthodes commission consultative des marchés de l'État regroupement des achats d'espace analyse des ventes
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