Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'nichtig' en Allemand
non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
ONG : organisation non gouvernementale tarif fixe ou non dégressif annonce isolée non-concurrence annonce en participation BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales marché des non-consommateurs absolus annonce-appât entretien libre ou non directif ou en profondeur droit de dénonciation
Nouveaux mots