A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
crédit de droits loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits spécifiques loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de rétention loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
commission européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de douane loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit privé loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'accise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de tirage loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit mou loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de priorité loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.