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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause commerciale
clause de la nation la plus favorisée
clause rouge
clause résolutoire
clause incitative
clause pari passu
clause de juridiction
clause de non-rétablissement
commission des clauses abusives
clause du client le plus favorisé
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