A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de timbre douanier

Résultat de la recherche Genre
papier timbré loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit litigieux loc. m.
timbre fiscal loc. m.
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
préférence douanière loc. f. p.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
nomenclature douanière loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
régime douanier loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
facture douanière loc. f.
droit commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de douane loc. m.
timbre-prime ou timbre d'escompte ou timbre-ristourne n. m.
droits annexes loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de gage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit civil loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
timbre de quittance ou timbre-quittance loc. m.
carnet de timbres-prime loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
déclaration douanière loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
abus de droit loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
droit de rachat loc. m.
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de vote loc. m.
territoire douanier français loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
timbre de dimension loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit européen loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle