A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de gage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit civil loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la distribution loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de vote loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de souscription loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Fonds européen d'investissement sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de présentation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de tirage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
crédit de droits loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rétention loc. f.
droit mou loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.