Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause transitoire
clause pari passu
clause du client le plus favorisé
clause pénale
clause dite de négligence
commission des clauses abusives
clause résolutoire
clause compromissoire
clause de pénétration
clause de premier refus
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