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droits d'auteur (loc. m.)
Définition(s)
- V. Propriété littéraire ou artistique.
- Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.
V. Droit de reproduction. - Ensemble des droits dont bénéficie l'auteur d'un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.
En particulier, rémunération qui lui est versée.
Traductions
Voir aussi
droits spécifiques rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droits d'octroi de mer droits d'accise vente rendu droits acquittés droits d'enregistrement rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) vente rendu à quai droits non acquittés droits d'auteur droits d'accès à un marché
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