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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
SQS : sociétés et quasi-sociétés non financières clause de non-concurrence marché des non-consommateurs partiels marché de gros de denrées non périssables entretien libre ou non directif ou en profondeur pièce détachée non captive test de porte-annonces annonce-appât marché de gros de matières premières non fongibles porte-annonces
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