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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CFE : centre de formalités des entreprises mécanisme des prix appellation d'origine Plateforme de gestion des données WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs rotation des stocks marque d'origine CF (coût, fret... port de destination convenu) ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation stockage des données
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