Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
promoteur des ventes commission des sondages régime des emballages désinvestissement programme des ventes ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation stockage des données SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements charges de personnel DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes
Nouveaux mots